Quelques Ressources juridiques |
||
Nature du texte |
Version Arabe | Version Française |
Code du Travail (texte complet) | ||
Code du travail
( partie consacrée à l’hygiène et sécurité) |
||
Mesures générales d’hygiène | ||
Création et Equipement services médicaux | ||
Nombre des infirmiers diplômés d’état et ou d’assistants sociaux dans les services médicaux du travail et le service de garde médicale |
page 2072 |
page 559 |
Temps médical minimum consacrer aux salariés. | ||
Rapport annuel du président du service médical (modèle) | ||
Examens médicaux au travail |
page 5434 |
page 2697 |
Dossier médical (modèle) | ||
Fiche d’aptitude (modèle) | ||
Rapport d’accident du travail (modèle) | ||
Rapport Annuel du Comité de Sécurité et Hygiène (modèle) | ||
Travaux interdits à certaines catégories | ||
Tableau des maladies professionnelles |
page 7439 |
page 4458 |
Conditions d’utilisation d’appareils, de machines, des substances ou préparations susceptibles de porter atteinte à la santé des salariés ou de compromettre leur sécurité. | ||
Règlement général de construction, fixant les règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les constructions
Le livre V est relatif aux lieux du Travail |
page 7715 |
page 4396 |
Des liens intéressants
Fiches internationales de sécurité chimique
Introduction à la santé et à la sécurité au travail
Utilisation des comités de santé et de sécurité au travail
Les produits chimiques sur le lieu de travail
Législation et respect des normes